Guide des tarifs abrégé de l’ACDQ

L’Association des chirurgiens dentistes du Québec (ACDQ) publie chaque année le Guide des tarifs et nomenclature des actes buccodentaires. Il s’agit d’un document de référence professionnel, hautement technique, qui compte plus de 220 pages et près de 800 codes d’actes buccodentaires. Ce guide est destiné aux dentistes et aux membres de leur équipe, qui possèdent l’expertise nécessaire pour l’interpréter et l’appliquer adéquatement en fonction de chaque situation clinique.

Bien que ce guide serve de référence, il est important de préciser que chaque dentiste demeure entièrement libre de déterminer ses propres honoraires, en toute autonomie.

Une version abrégée du guide des tarifs à l'intention du grand public

Afin de favoriser une meilleure compréhension des soins buccodentaires et de leur tarification, l’ACDQ met à la disposition du public une version abrégée de son guide des tarifs. Cette version regroupe les actes les plus couramment réalisés, accompagnés de tarifs de référence, dans un format simplifié et accessible.

Pour consulter ou télécharger le Guide des tarifs abrégé, cliquez ici.

Les dentistes sont appelés à poser plus de 200 diagnostics buccodentaires différents. Un même traitement peut nécessiter plusieurs actes professionnels distincts, chacun correspondant à un code précis, ce qui explique pourquoi la facturation peut varier d’une situation à l’autre.

Par exemple, pour un examen et un nettoyage de routine pour un adulte, au moins trois codes s’appliqueront soit : 01200 (examen), 11300 (polissage) et 4341X (détartrage selon le nombre d’unités).

Si vous souhaitez mieux comprendre les frais associés à un traitement ou si vous avez des questions concernant les honoraires du dentiste, ce dernier demeure la meilleure personne pour vous expliquer les soins recommandés, les options possibles et les coûts qui y sont associés.

Pour en savoir plus sur le guide des tarifs et obtenir des réponses aux questions les plus fréquentes, nous vous invitons à consulter notre foire aux questions.

Pourquoi l’ACDQ rend-elle publique une partie de son guide des tarifs?
L’ACDQ souhaite offrir au public une information fiable, officielle et accessible afin de favoriser une meilleure transparence et compréhension des soins buccodentaires et des coûts associés. Cette démarche vise à mieux contextualiser les tarifs, à prévenir la circulation d’informations incomplètes ou inexactes et à soutenir un dialogue éclairé entre les patients et leur dentiste.

Que contient la version abrégée du guide des tarifs?
La version abrégée regroupe les actes buccodentaires les plus couramment réalisés, accompagnés de tarifs de référence. Elle est présentée dans un format simplifié afin de faciliter la compréhension générale, sans inclure les éléments techniques complexes réservés aux professionnels.

Pourquoi mon dentiste ne facture-t-il pas les tarifs suggérés dans le guide de l’ACDQ?
Les tarifs présentés dans le guide sont fournis à titre indicatif seulement. Chaque dentiste demeure entièrement libre de fixer ses honoraires, en toute autonomie, en fonction de la situation clinique, des soins requis et de sa réalité professionnelle. Le guide des tarifs présente des tarifs de référence, mais chaque dentiste demeure entièrement libre de fixer ses propres honoraires.

Comment les tarifs du guide sont-ils déterminés?
Les tarifs du guide reposent sur une analyse indépendante de l’évolution des coûts liés à l’exploitation d’une clinique dentaire, notamment les salaires, les loyers, les fournitures, les équipements, et autres frais nécessaires à l’exploitation d’une clinique dentaire au Québec. L’analyse tient aussi compte des données officielles de l’Institut de la statistique du Québec, notamment l’IPC-Québec.

Aujourd’hui, en moyenne, environ 75 % des revenus d’une clinique servent simplement à couvrir les frais d’opération. C’est en général trois dollars sur quatre qui servent simplement à couvrir les dépenses pour que la clinique reste ouverte.

Comment mon dentiste détermine-t-il ses honoraires pour mon traitement dentaire?
Les dentistes évaluent d’abord l’état de santé buccodentaire de leur patient et déterminent les soins nécessaires. Ils fixent ensuite leurs honoraires en fonction des traitements recommandés, de leur complexité et du temps requis. Les dentistes membres de l’ACDQ peuvent consulter le Guide des tarifs et nomenclature des actes buccodentaires comme outil de référence.

Pour illustrer le fait que les tarifs peuvent varier d’un patient à l’autre pour un même traitement, notamment selon la complexité du cas et l’état de santé buccodentaire du patient, nous présentons ci-dessous un exemple comparatif de trois cas nécessitant une extraction dentaire.

Les tarifs affichés dans ce cuide abrégé sont-ils les mêmes que ceux pratiqués dans les autres provinces?
Les tarifs varient d’une province à une autre. Ce sont les associations provinciales et territoriales qui déterminent les tarifs en fonction de la réalité économique de chaque province. Par exemple, pour un même acte, le tarif exigé au Québec pourrait être plus élevé dans une province et moindre dans une autre. Le coût de la vie et les exigences réglementaires imposées aux cliniques, qui peuvent varier d’une province à l’autre, peuvent aussi avoir un impact direct sur les frais d’exploitation et, par conséquent, sur les tarifs.

Pourquoi la version intégrale du guide des tarifs n’est-elle pas publiée en ligne?
Le Guide des tarifs et nomenclature des actes buccodentaires est un document hautement technique de plus de 220 pages, comprenant près de 800 codes interreliés. Il s’agit d’un outil de travail conçu pour les dentistes et leur personnel, qui possèdent l’expertise nécessaire pour en interpréter correctement les nuances selon chaque situation clinique. Rendre tous ces actes et leur tarif accessibles au public serait contreproductif tandis que le guide abrégé à l'intention du public est facile à consulter, avec les traitements prodigués le plus souvent. En étant plus succinct, il accomplit mieux sa mission d’informer clairement.

Des dépôts légaux de la version intégrale du guide des tarifs sont faits à la Bibliothèque et Archives nationales du Québec à Montréal et à la Bibliothèque nationale du Canada à Ottawa, où il peut être consulté.

Qui dois-je consulter si j’ai des questions concernant les honoraires qui m’ont été facturés?
Si vous souhaitez comprendre les honoraires associés à un traitement ou si vous avez des questions, votre dentiste demeure la meilleure personne pour vous expliquer clairement les soins recommandés et les coûts qui s’y rattachent.

Comment expliquer la différence entre les honoraires de dentiste et les montants remboursés par mon régime d’assurance?
Les soins couverts par votre régime d’assurance ainsi que les montants admissibles à un remboursement sont déterminés par votre assureur, selon les dispositions du contrat le liant à votre employeur, d'où le risque de disparité. Pour en savoir plus sur la couverture de votre régime et ses modalités d’application, veuillez communiquer avec votre assureur ou votre employeur.

Un dentiste facture-t-il plus cher pour un patient qui a une assurance privée que pour un patient qui n’a aucune assurance?
Non. Tous les dentistes du Québec ont l’obligation de facturer les mêmes honoraires pour les mêmes soins, peu importe le patient. Une exception s’applique pour les régimes de soins publics dentaires.
Les honoraires d’un dentiste sont établis en fonction des actes cliniques requis et du jugement professionnel, et non en fonction de la couverture d’assurance du patient. Qu’un patient soit assuré ou non n’a pas d’incidence sur les tarifs applicables pour un même traitement. Les régimes d’assurance déterminent leurs propres modalités de remboursement (plafonds, exclusions, franchises, etc.), mais ces paramètres n’influencent pas les honoraires facturés par le dentiste.

Le Guide des tarifs abrégé sera-t-il mis à jour annuellement?
Oui, la version abrégée du guide sera mise à jour annuellement, comme l’ensemble des tarifs du guide.

Si vous avez des questions sur les montants facturés ou les traitements qui vous sont proposés, la meilleure démarche est d’en parler directement avec votre dentiste.